Commerce et la ville en europe-cahiers du gridauh n°6 (Le)

le droit des implantations commerciales

Indisponible

Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de PLH et PDU, analyse juridique de l'intégration du PDU
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques, France, Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

Certu
Dimension juridique de l'ecriture du plan local d'urbanisme n°23 (La), LES CAHIERS DU GRIDAUH
Henri Jacquot

Gridauh
La question prioritaire de constitutionnalité et l'aménagement du territoire, journée d'études, Le Mans, 1er avril 2011
Élise Carpentier

Gridauh
Evaluation Juridique Des Premiers Schemas De Coherence Territoriale (N 19)
Jean-Pierre Lebreton

Gridauh
Droit administratif des biens et droits de l'homme, actes du colloque, Nantes, 17 octobre 2003
Centre de recherches en urbanisme, aménagement régional et administration publique, Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat

Gridauh
Trente ans d'intercommunalité dans les villes nouvelles, enquête sur la législation et ses pratiques
Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, France, Programme interministériel d'histoire et d'évaluation des villes nouvelles françaises

Gridauh

Juge et l'urbanisme dans les pays de l'europe de l'ouest-cahiers gridauh n°9 (Le, colloque international de Rome, 26 et 27 septembre 2003
Association internationale de droit de l'urbanisme, Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat

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